CONDITIONS D'UTILISATION

1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, OCTROI D'UNE LICENCE ET RESPONSABILITÉ
Plusieurs des informations contenues dans le présent portail font l'objet d'une licence de propriété intellectuelle accordée à l'OGSL par ses membres. Quiconque peut, sans autorisation ni frais, mais à la condition de mentionner la source et, le cas échéant, de respecter les conditions particulières d'utilisation (voir section ci-après), reproduire, publier, adapter, traduire, exécuter ou représenter en public, communiquer au public par quelque moyen que ce soit pour des fins personnelles ou commerciales les documents, données, compilations et autres œuvres dans ce portail.

2. RESPONSABILITÉ DE L'OGSL ET DES PRODUCTEURS DE DONNÉES
L'OGSL et ses différents producteurs de données ne peuvent d'aucune manière être tenus responsables de l'utilisation qui est faite par une partie utilisatrice des données auxquelles le portail Internet donne accès, ni des erreurs ou omissions que pourraient comporter ces mêmes données ou des dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de ces données.

3. CONDITIONS PARTICULIÈRES D'UTILISATION
L'utilisation des données issues du portail Internet peut être soumise à des conditions particulières d'utilisation qui sont précisées à l'écran lors de la consultation de certaines données. C'est notamment le cas pour les données provenant d'établissements universitaires lorsqu'il y a une utilisation à des fins de publication d'article scientifique ou à des fins commerciales.

4. IDENTIFICATION DE LA SOURCE
Dans le cas général, l'utilisateur doit identifier l'OGSL comme source des données qu'il reproduit de la façon suivante :
Source : Observatoire global du Saint-Laurent-OGSL, http://ogsl.ca, (année).

Dans certains cas faisant l'objet d'une mention particulière à l'écran, l'utilisateur identifiera la source en précisant le titulaire des droits de propriété intellectuelle de la donnée de la façon suivante:
Source : Observatoire global du Saint-Laurent-OGSL, http://ogsl.ca, (année) ; © [nom du titulaire des droits de propriété intellectuelle], sous licence, (année).